La maison du numérique

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Le site https://maison-du-numerique-drane-occitanie.fr est réalisé dans le cadre d’une expérimentation, « La maison du numérique », portée par la Direction de Région Académique du Numérique pour l’Education (DRANE) et la Direction du Numérique pour l’Education (DNE). La Maison du Numérique propose d’accueillir les enseignants de l’académie de Montpellier souhaitant s’informer, se documenter, échanger et se former sur le numérique éducatif.

Après inscription et à travers un programme de webinaires, elle offre des possibilités d’interroger des formateurs académiques lors de permanences, des sélections de ressources, les enseignants peuvent organiser leurs parcours, bénéficier d’un accompagnement et échanger avec des pairs.

 

Renseignements éditeur

 

Editeur

https://maison-du-numerique-drane-occitanie.fr

Direction de Région Académique du Numérique pour l’Education (DRANE)

Rectorat de l'Académie de Montpellier

31, rue de l'université

CS 39004

34064 Montpellier Cedex 2

Tel : 04.67.91.47.00

La conception éditoriale, le suivi de l'exactitude et la pertinence des informations diffusées, la maintenance technique et les mises à jour du site sont assurés par la DRANE. Ce site est enrichi et mis à jour en permanence.

 

Directrice de la publication

Sabrina Caliaros, directrice de région académique du numérique pour l’éducation.

Rédaction en chef

Sabrina Caliaros, directrice de région académique du numérique pour l’éducation.

Responsables de publication

Sabrina Caliaros, directrice de région académique du numérique pour l’éducation.

 

Protection et traitement de données à caractère personnel

 

Respect des lois en vigueur

Dans le cadre de l’expérimentation « La Maison du Numérique », le https://maison-du-numerique-drane-occitanie.fr se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire, ne font l'objet d'aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

 

Déclaration au registre des traitements RGPD

Dans le cadre de l’expérimentation « La Maison du Numérique », le https://maison-du-numerique-drane-occitanie.fr est déclaré au registre des traitements de l’académie de Montpellier. Pour toute question relative au RGPD, vous pouvez contacter l’académie à l’adresse dpd@ac-montpellier.fr .

 

Droit des internautes : droit d'accès et de rectification

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Direction de Région Académique du Numérique pour l’Education (DRANE)

Rectorat de l'Académie de Montpellier

31, rue de l'université

CS 39004

34064 Montpellier Cedex 2

Tel : 04.67.91.47.00

 

Données statistiques : traçabilité et profilage

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Données personnelles et cookies

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Nous contacter

Pour toute question relative à l’expérimentation « La Maison du Numérique » et au https://maison-du-numerique-drane-occitanie.fr, vous pouvez contacter la DRANE à l’adresse ce.recdane@ac-montpellier.fr.

 

Conception et réalisation du site :

Pour le compte de la DRANE Occitanie,

Dev N Com

Email: contact@devncom.com

Site web : www.devncom.com

SIRET : 813 210 655 00011

 

Hébergement

02switch

SARL au capital de 100 000€

RCS Clermont Ferrand

Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert – 563000 Clermont-Ferrand – France

Le suivi technique du site est assuré au quotidien par la DRANE Occitanie.

 

Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne

 

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

L'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles".
C'est donc le cas notamment pour les discours et interventions du recteur de l'académie de Montpellier qui s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels de l'académie de Montpellier ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement.

Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "© https://maison-du-numerique-drane-occitanie.fr " devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

 

Demande d'autorisation de reproduction du logo

L'utilisation du logotype du ministère, du logotype de l'académie de Montpellier et du logotype de la Maison du Numérique est soumise à autorisation. Elle ne pourra en aucun cas être accordée à une demande concernant les sites privés, personnels ou commerciaux hors partenariat avec le ministère ou avec l'académie de Montpellier. Dans le cas contraire, vous pouvez contacter le service de la DRANE à l’adresse ce.recdane@ac-montpellier.fr.

 

Demande d'autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale du site https://maison-du-numerique-drane-occitanie.fr doit faire l'objet d'une déclaration auprès de la DRANE Occitanie.

Les demandes d'autorisation doivent être adressées à :

Direction de Région Académique du Numérique pour l’Education (DRANE)

Rectorat de l'académie de Montpellier

31, rue de l'université

CS 39004

34064 Montpellier Cedex 2

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ; mention obligatoire : "© https://maison-du-numerique-drane-occitanie.fr droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
  • insertion d'une icône représentant le site internet

Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d'autorisation sous réserve d'insertion de la mention "© https://maison-du-numerique-drane-occitanie.fr - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

 

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L'académie de Montpellier est titulaire des droits relatifs à la propriété intellectuelle des photographies figurant sur l'ensemble du site.

 

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Demande de création de liens

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Usage de la langue française, validité et diffusion gratuite des informations

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